Mentions légales
Propriétaire du site :
Société
Mon Service Commercial, propriétaire de la marque Mesformationsvente.fr
S.A.R.L au Capital de 3 000 €
N° SIRET : 83411371400010
1285 Route Nationale 532 – 26730 Eymeux
Téléphone : 06 03 20 51 97
Email : contact@monservicecommercial.fr
Organisme créé le 29/11/2021
NDA : 84260323126 auprès du Préfet de la région Rhône-Alpes
Cet enregistrement ne vaut pas l’agrément de l’État.
Référent qualité, handicap, pédagogique et RGPD : Plédran Michaël
Gestion et hébergement du site :
OVH
SAS au capital de 10 174 560 €
Code APE 2620Z
N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France
OVH SAS est une filiale de la société OVH Groupe SA, société immatriculée au RCS de Lille sous le numéro 537 407 926 sise 2, rue Kellermann, 59100 Roubaix.
Responsable de la publication :
Société : Mesformationsvente.fr, marque du groupe Mon Service Commercial
Téléphone : 06 03 20 51 97
Email : contact@mesformationsvente.fr
Droit d’auteur :
L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables, les représentations photographiques et les vidéos.
La reproduction de tout ou partie de ce site, sur quelque support que ce soit, est formellement interdite sauf autorisation expresse du responsable de la publication.
Droit d’accès aux informations :
Conformément à l’article 34 de la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et de suppression des données vous concernant, en écrivant au propriétaire du site.
